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Brèves

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 février 2024

s25c_0i24021610550.pdf S25C-0i24021610550.pdf  (88.59 Ko)

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2023



Informations municipales

Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux édictés depuis le 23/05/2020, date de la prise de fonction du Conseil Municipal élu le 15/03/2020



Arrêtés du 01/01/2023 au 31/12/2023

Arrêtés municipaux
20/02/2023 - Arrêté municipal 23/03 portant sur l'interdiction de l'accès aux dunes.

Arrêtés du 01/01/2022 au 31/12/2022

Arrêtés municipaux
25/08/2022 - Arrêté municipal AT 22/30 réglementant temporairement la baignade de la cale RD241 à l'extrémité sud de la promenade St Michel.

28/07/2022 - Arrêté municipal 50496 22 06 interdisant le stationnement des caravannes hors zônes aménagées.

18/07/2022 - Arrêté municipal AT 22/23 interdisant les barbecues au charbon de bois sur certains sites sensibles de la commune.

31/05/2022 - Arrêté municipal AT 22/15 interdisant le stationnement sur le parking de la Cale nord du vendredi 17 juin à 17h au dimanche 19 juin à 9h.

31/05/2022 - Arrêté municipal AT 22/14 interdisant la circulation des véhicules motorisés sur un chemin rural.

15/03/2022 - Arrêté municipal 50496 22 03 portant sur la circulation et le stationnement sur la RD241, le 22 mai 2022.

Arrêtés du 01/01/2021 au 31/12/2021

Arrêtés municipaux
29/07/2021 - Arrêté municipal AT050496 21 J00 19 portant interdiction temporaire de la baignade sur toutes les plages de la commune. Interdiction levée.

09/07/2021- Arrêté municipal 50496 21 09 portant application du règlement de collecte des déchets et assimilés de la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie sur le territoire communal.

19/04/2021- Arrêté municipal 50496 21 08 portant interdiction de la plage aux chevaux.

19/04/2021- Arrêté municipal 50496 21 07 réglementant la circulation sur la RD241 du 20 avril au 25 mai 2021.

19/04/2021- Arrêté municipal 50496 21 06 interdisant le rejet des eaux usées sur le site des cabines de plage.

04/2021- Arrêté municipal 50496 21 05 portant sur l'interdiction de l'accès des chiens aux plages du 15 juin au 15 septembre 2021.

Arrêtés du 23/05/2020 au 31/12/2020

Arrêtés municipaux
16/10/2020 - Arrêté municipal 50496 20 18 portant sur le port du masque obligatoire sur les promenades du bord de mer et dans la commune de Saint-Jean-le-Thomas.

16/10/2020 - Arrêté municipal 50496 20 17 portant opposition au transfert de pouvoir de police spéciale.

09/10/2020 - Arrêté municipal 50496 20 16 réglementant le site des "cabines" de bain, annulant et remplaçant les arrêtés antérieurs.

31/07/2020 - Arrêté municipal 20/34 portant obligation à porter le masque au marché estival.

21/07/2020 - Arrêté municipal temporaire AT 20/32 sur la fermeture de l'église au public jusqu'en décembre 2020.

29/06/2020 - Arrêté municipal temporaire 20/29 interdisant les plages aux chevaux.

16/06/2020 - Arrêté municipal 496 20/27 interdisant la baignade de la Cale à l'extrémité sud de la promenade Saint-Michel.

08/06/2020 - Arrêté municipal 20/12 portant interdiction d'occupation des véhicules autocaravanes sur certaines zones et voies (annule les arrêtés 20/05 et 20/10).

05/06/2020 - Arrêté municipal temporaire 20/25 autorisant l'occupation des cabines de plage.

05/06/2020 - Arrêté municipal 20/11 portant interdiction de camping sauvage et bivouac.

04/06/2020 - Arrêté municipal 20/10 portant interdiction d'occupation des véhicules autocaravanes sur certaines zones et voies.

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Saint Jean le Thomas, "village d'art, mer et nature" étape idéale pour les randonnées en Baie du Mont Saint Michel dont le GR223, à proximité de sites remarquables et de multiples activités.
C'est un lieu de séjour agréable disposant d'un large choix d'hébergements, de restauration et de services.